De plus en plus de services hospitaliers organisent leur travail en 12 h. Parfois à l'initiative des employeurs, parfois à la demande des soignants. De nombreux écueils et difficultés peuvent se présenter à vous lors de la construction de projet d'organisation en 12 h.
La CGT du CHMS reste vigilante sur ces organisations, notamment sur les risques pour la santé et la sécurité des agents. Les études poussées de la DARES et de l'INRS invitent à minima à la prudence. L'augmentation de la fatigue est systématiquement observée après un passage en 12h.
Souvent, la motivation des soignants pour modifier leur organisation est d'avoir plus de temps personnel, une meilleure organisation familiale, une diminution des frais de déplacement et de garde d'enfant. Il faut rester attentif cependant à ce que, derrière ces motivations, l'objectif des soignants ne soit pas de se mettre à l'abri de conditions de travail délétères.
Il n'y a pas de fatalité. C'est en étant informé des risques et conseillé sur la méthode que les agents pourront créer un projet le plus à même de répondre à leurs aspirations tout en maintenant la qualité des soins. Ces changements d'organisation, quelque soient les initiateurs, sont toujours l'occasion pour les soignants de s'emparer des enjeux d'organisation de leur service. C'est le moment de revendiquer des effectifs dimensionnés à la hauteur des besoins dans les services.
Fort de son expérience dans l'accompagnement de nombreux services, sur des spécialités variées (médecine, chirurgie, EHPAD…) nous vous proposons un guide et des conseils afin de préparer au mieux un changement d'organisation dans votre service ou de faire valoir vos droits dans les services déjà en 12h.
L'organisation du travail à l'hôpital est régie par un ensemble de lois et de décrets. Leurs applications au sein des établissements de santé et les spécificités liées à chaque établissement sont explicitées dans des documents intitulés « Gestion du Temps de Travail ». Pour le CHMS, vous trouverez ici un dossier plus complet sur le sujet.
Il est important de distinguer "cycles de travail" et "trame de planning".
L'appellation peut varier et l'amalgame entre les deux est courant. Pourtant, la demande pour les soignants est souvent d'avoir une organisation planifiée sur plusieurs mois, et la réponse en cycles de travail ne résout pas la variation mensuelle des plannings. Lors des échanges avec votre encadrement et la direction, il faudra bien clarifier de quoi vous parlez, de cycles de travail ou de planning fixé pour plusieurs mois à l'avance, voir pour l'année ?
Plusieurs règles essentielles nous semblent importantes à maîtriser : la règle des 48h lissées et celle des repos hebdomadaires :
Il faut aussi aborder la notion de l'OAT, l'obligation annuelle de travail. C'est le détail du temps que chaque agent doit réaliser par an. Il est mesuré mois par mois en se basant sur les référentiels horaires. Chaque heure faite au-delà de la référence mensuelle de l'OAT est une heure supplémentaire. Chaque heure non réalisée par rapport à l'OAT crée un "déficit". Avec l'organisation en 12 h, les variations peuvent être importantes et les déficits ou les heures supplémentaires sont plus fréquents.
Les RTT sont un dispositif qui permet aux agents de récupérer les jours qu'ils réalisent en plus du temps de travail hebdomadaire.
Lorsque la durée légale du travail hebdomadaire est passée à 35h, les employeurs ont dû faire un choix : garder les organisations précédentes (souvent en 39h ou 37h30) ou les adapter aux 35h.
Sur le CHMS, le choix a été fait de rester en temps de référence hebdomadaire à 37h30. Pour compenser cet écart avec le temps légal, chaque semaine, les agents créditent 2h30 qui leur sont rendues en RTT.
Concrètement, dans les services, c'est le maintien des journées en 7h30 (7h30 x 5 = 37h30) qui génère des RTT. Lorsque une organisation en 12h est étudiée, le choix est présenté différemment : comme le temps de référence reste 37h30, soit les agents doivent faire de "grosses" semaines (une de 3 jours, une autre de 3 jours et enfin une de 4 jours) afin de créditer les RTT comme en 7h30 et générer des RTT ; soit les "RTT sont compris dans le cycle" ce qui revient à diminuer de fait le temps de référence hebdomadaire.
La revendication que la CGT porte est que chaque agent qui passe en organisation en 12h doit s'interroger sur : comment les agents qui ne génèrent pas/plus de RTT gardent-ils une maîtrise de leur planning ?
Dans chaque négociation et dans toutes les instances, nous réclamons une harmonisation des règles et une équité entre les agents. RTT, REC bloquée ou tout autre moyen pour que chaque agent puisse, d'une manière ou d'une autre, avoir des désidératas sur son planning.
Note sur HUBLO : Pour compenser le déficit de personnel et en exploitant la diminution du pouvoir d'achat des soignants, les directions proposent des "solutions d'auto-remplacement". Si nous sommes honnêtes, cette solution technologique ne repond pas aux porblèmes des salaires qui n'ont pas suivi l'évolution de l'inflation, des soignants qui ne sont pas justement rémunérés, des recrutements qui ne suivent pas. C'est seulement un outil pour monétiser vos RTT et vos repos. Il ne resoud pas les cause intrasèque de l'absentéisme.
Nous ne pouvons que comprendre les soignants qui essaient de trouver des solutions au fin de mois de plus en plus difficile. Nous dénonçons par contre avec fermeté l'exploitation de ces mécanismes et la casse du droit au travail. les RTT et les repos des soignants à bas prix.
Nous revendiquons
Pour que l'organisation en 12h ne soit pas une fuite en avant face à des conditions de travail dégradées, pour que cela ne soit pas non plus synonyme de désengagement des soignants dans leurs missions de soins, et pour que chaque changement d'organisation soit l'occasion de retravailler ses fiches de poste et les temps consacrés aux patients, il nous semble important d'être vigilants sur quelques points.
Les organisations en 12h ne sont ni une panacée, ni un grave problème. C'est un outil, donc comme tous les outils, pour l'utiliser efficacement et avec un minimum de risque, il faut lire le mode d'emploi !
Par ce guide, nous espérons avoir mis en lumière les risques et les dangers du passage en 12h tout en apportant des propositions concrètes pour se saisir des réorganisations pour revendiquer une meilleure prise en soin des patients et de meilleures conditions de travail.
Notre expertise est à la disposition de toutes celles et ceux qui souhaitent s'emparer de l'organisation de leur service pour revendiquer des améliorations.
La CGT se place résolument au côté des travailleurs de l'hôpital avec comme objectif un grand service public au service de la meilleure qualité des soins pour le plus grand nombre sans considération pour l'austérité.
